Bureau du territoire du 05 octobre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BT2023/107Prestations d'emballage, de manutention, de déménagements, de convoyage de biens et d'équipements - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/108Convention-type portant sur des opérations courantes entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et ses Etablissements publics locaux - Délibération - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/109Approbation et signature de la convention tripartite de financement et de l'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement dans le cadre de l'opération quartier de la Gare à Clamart - Délibération - Annexe - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/110Approbation et signature de l'avenant n°2 à la convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur quartier Plaine Sud entre la ville de Clamart, l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la société Eiffage Aménagement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/111Attribution d'une subvention à I3F pour la réalisation d'une opération de 14 logements située 5 avenue Galois à Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/112Attribution d'une subvention à Malakoff Habitat pour la réalisation d'une opération de reconstruction de 86 logements sociaux, située 50 rue Guy Môquet à Malakoff - Délibération - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/113Approbation et signature avec la ville de Fontenay-aux-Roses d'une convention de mise à disposition d'un foncier pour l'implantation d'un parking-vélo près de la gare - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/114Acquisition d'un terrain appartenant à la RATP sis avenue Jean Jaurès à Châtillon - Délibération - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/115Construction du bâtiment de l'école du développement durable et de la ressourcerie et renaturation de la zone urbaine de la Sygrie à Châtenay-Malabry : approbation du programme, de l'enveloppe financière, du principe du recours au marché global de performance et du montant de la prime - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/116Accord-cadre n°23TRX17 relatif aux travaux tous corps d'état dans les bâtiments territoriaux - travaux de peintures / revêtements au sol - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/117Accord-cadre n°23SRV42 de patrimoine arboré - Lots 1 et 2 - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/118Approbation et signature de l'avenant n°1 au marché de Chauffage, ventilation et climatisation (n°20S48) - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/119Marché n°23PRI23 de programmation architecturale, fonctionnelle, technique, paysagère et environnementale pour le bâtiment de l'école du développement durable et de la ressourcerie et pour l'espace renature de la zone urbaine de la Sygrie à Chatenây-Malabry - Délibération - (sans annexe)13/10/202313/10/2023
BT2023/120Approbation et signature des conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Clamart (CLAMA234 et CLAMA235) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/121Approbation et signature des conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Châtenay-Malabry (CHATE232) - Délibération - Annexe - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/122Approbation et signature de la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Fontenay-aux-Roses pour les travaux d'espaces verts à l'occasion des travaux de requalification de la rue Boucicaut entre la place du Général de Gaulle et la place de la Cavée à Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/123Approbation et signature de la convention réglementée d'assistance entre l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la société publique locale "Théâtres de Châtillon et de Clamart" - Délibération - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/124Approbation et signature de la convention avec la SPL théâtre de Châtillon et de Clamart pour la mise en œuvre de spectacle dans le cadre du festival de l'humour du Territoire - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/125Attribution de subventions aux compagnies de théâtre du Territoire dans le cadre du festival off d'Avignon 2023 - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023
BT2023/126Modification des conventions de mise à disposition de personnels de Vallée Sud - Grand Paris au théâtre 71 et au théâtre des Sources - Délibération - Annexe - Annexe16/10/202316/10/2023
BT2023/127Accord-cadre n°23FRN51 de fournitures et de gestion de titres restaurant des personnels des membres du groupement de commande - Délibération - (sans annexe)16/10/202316/10/2023