Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
BT2023/107 | Prestations d'emballage, de manutention, de déménagements, de convoyage de biens et d'équipements - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/108 | Convention-type portant sur des opérations courantes entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et ses Etablissements publics locaux - Délibération - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/109 | Approbation et signature de la convention tripartite de financement et de l'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement dans le cadre de l'opération quartier de la Gare à Clamart
- Délibération - Annexe - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/110 | Approbation et signature de l'avenant n°2 à la convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur quartier Plaine Sud entre la ville de Clamart, l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la société Eiffage Aménagement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/111 | Attribution d'une subvention à I3F pour la réalisation d'une opération de 14 logements située 5 avenue Galois à Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/112 | Attribution d'une subvention à Malakoff Habitat pour la réalisation d'une opération de reconstruction de 86 logements sociaux, située 50 rue Guy Môquet à Malakoff - Délibération - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/113 | Approbation et signature avec la ville de Fontenay-aux-Roses d'une convention de mise à disposition d'un foncier pour l'implantation d'un parking-vélo près de la gare - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/114 | Acquisition d'un terrain appartenant à la RATP sis avenue Jean Jaurès à Châtillon - Délibération - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/115 | Construction du bâtiment de l'école du développement durable et de la ressourcerie et renaturation de la zone urbaine de la Sygrie à Châtenay-Malabry : approbation du programme, de l'enveloppe financière, du principe du recours au marché global de performance et du montant de la prime
- Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/116 | Accord-cadre n°23TRX17 relatif aux travaux tous corps d'état dans les bâtiments territoriaux - travaux de peintures / revêtements au sol - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/117 | Accord-cadre n°23SRV42 de patrimoine arboré - Lots 1 et 2 - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/118 | Approbation et signature de l'avenant n°1 au marché de Chauffage, ventilation et climatisation (n°20S48) - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/119 | Marché n°23PRI23 de programmation architecturale,
fonctionnelle, technique, paysagère et environnementale pour le bâtiment de l'école du
développement durable et de la ressourcerie et pour l'espace renature de la zone urbaine de la Sygrie à Chatenây-Malabry - Délibération - (sans annexe) | 13/10/2023 | 13/10/2023 |
BT2023/120 | Approbation et signature des conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Clamart (CLAMA234 et CLAMA235) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/121 | Approbation et signature des conventions avec le SIPPEREC pour l'enfouissement des réseaux aériens sur différentes rues à Châtenay-Malabry (CHATE232) - Délibération - Annexe - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/122 | Approbation et signature de la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Fontenay-aux-Roses pour les travaux d'espaces verts à l'occasion des travaux de requalification de la rue Boucicaut entre la place du Général de Gaulle et la place de la Cavée à Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/123 | Approbation et signature de la convention réglementée d'assistance entre l'Etablissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris et la société publique locale "Théâtres de Châtillon et de Clamart" - Délibération - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/124 | Approbation et signature de la convention avec la SPL théâtre de Châtillon et de Clamart pour la mise en œuvre de spectacle dans le cadre du festival de l'humour du Territoire - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/125 | Attribution de subventions aux compagnies de théâtre du Territoire dans le cadre du festival off d'Avignon 2023 - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/126 | Modification des conventions de mise à disposition de personnels de Vallée Sud - Grand Paris au théâtre 71 et au théâtre des Sources - Délibération - Annexe - Annexe | 16/10/2023 | 16/10/2023 |
BT2023/127 | Accord-cadre n°23FRN51 de fournitures et de gestion de titres restaurant des personnels des membres du groupement de commande - Délibération - (sans annexe) | 16/10/2023 | 16/10/2023 |